Parlement(s) et cours souveraines, en France et en Europe sous l’Ancien Régime

Institut d’histoire du droit (Paris II-Panthéon-Assas) UMR 7184

Organisé par Isabelle Brancourt (IHD), Frédéric Gabriel (IHRIM-CNRS)

Soutenu par le Labex CoMod (Université de Lyon)
Prochaine séance vendredi prochain (2 avril)  à 16h30 :https://u-paris2-fr.zoom.us/j/92165055906?pwd=bXdjaUdFMzFxcGdFbllXa3ptZndXUT09

Raphaël Fournier : « Un érudit au service de l’État de justice : les livres et les plaidoyers de Jérôme Bignon. »

Répondants : Quentin Epron (Université de Paris 2 – Panthéon-Assas) et Marco Penzi (EHESS)

Jean-Marie Carbasse, Itinéraires d’histoire du droit et de la culture juridique. Recueil d’articles.

Ce volume comporte quarante articles rédigés entre 1985 et aujourd’hui. Ils concernent l’histoire des sources du droit, l’histoire du droit public et de la pensée politique, l’enseignement du droit et la place de l’histoire du droit dans cet
enseignement. Deux études plus récentes, en partie inédites, portent sur l’histoire de la culture des juristes.

Bulletin de souscription.

La représentation avant le gouvernement représentatif sous la direction de Samuel Hayat, Corinne Péneau et Yves Sintomer

Ce livre souligne le rôle joué par la représentation symbolique dans les pratiques politiques et il éclaire, à partir d’une large palette d’exemples, les pratiques parlementaires médiévales et modernes. Il étudie les différentes manières de représenter le peuple par des procédures inscrites dans la loi ou, au contraire, apparues lors de périodes de révoltes. Ces contributions d’historiens et de politistes spécialistes de la représentation politique au sein d’espaces variés (France, Aragon, Saint-Empire, Suède, péninsule italienne, Chine, etc.) aux époques médiévale et moderne invitent à mieux évaluer, par contraste, la signification de la démocratie représentative contemporaine.

Avec le soutien de la COMUE Paris-Est et du programme CLAIMS (ANR/DFG).

Samuel Hayat est chargé de recherche CNRS au Centre d’études et de recherches administratives, politiques et sociales (CERAPS). Au croisement de l’histoire des idées, de la sociologie historique et de la théorie politique, il travaille sur la représentation politique et sur les révolutions et les mouvements ouvriers du XIXe siècle.

Corinne Péneau est maître de conférences en histoire médiévale à l’université de Paris-Est Créteil et membre du Centre de recherche en histoire européenne comparée (CRHEC). Ses travaux portent sur la Suède médiévale, l’élection des rois et la question de la représentation au Moyen Âge.

Yves Sintomer est professeur de science politique à l’université Paris 8 – Saint-Denis, membre du Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris (CRESPPA) et Associate Member au Nuffield College (Oxford). Il travaille actuellement à une théorie de la représentation politique et de la démocratie dans une perspective globale et non occidentalo-centrée.

Pour plus d’informations (introduction, table des matières..), vous pouvez consulter la notice de l’ouvrage sur la page dédiée de l’éditeur.

Christophe Regina (1980-2018)

Christophe Regina était maître de conférences en histoire moderne à l’université de Limoges-ESPE, il s’est éteint ce matin à l’âge de 38 ans.

Très tôt intéressé par l’histoire du genre, il a consacré sa thèse aux expressions de la conflictualité féminine à Marseille au siècle des Lumières et soutenue celle-ci à l’Université d’Aix-Marseille, sous la direction de Martine Lapied et la présidence d’Arlette Farge (thèse publiée en 2017 chez Garnier). Ses travaux ont porté sur les rapports des femmes à la violence au XVIIIe siècle, qu’elles en aient été actrices ou victimes, sur la criminalité, sur les liens entre littérature et droit, ainsi que sur les gens de justice et leur formation. Il a été le co-auteur, avec Philippe Gardy (CNRS-LAHIC), de Lucifer au couvent. La femme criminelle et l’institution du refuge au siècle des Lumières (Montpellier, Presses universitaires de la Méditerranée, 2009), ainsi que de nombreux ouvrages ayant trait à la violence (CNRS Éd., 2010), à la justice et à la manipulation. On lui doit également un essai sur La violence des femmes. Histoire d’un tabou social (Paris, Max Milo, 2011) et avec Lucien Faggion, un Dictionnaire de la méchanceté (Paris, Max Milo, 2013).

Ninon Grangé, L’urgence et l’effroi. L’état d’exception, la guerre et les temps politiques, Lyon, ENS Editions, 2018.

Ninon Grangé aborde l’état d’exception sous l’angle philosophique. L’ouvrage se consacre à une analyse diachronique en se référant à des textes d’histoire du droit et aux généalogies qui ont pu être proposées, et à une analyse synchronique qui s’appuie sur des sources philosophiques, sociologiques et politistes. La réduction et la suppression des libertés ne sont que la partie émergée de l’état d’exception tel qu’il a été récemment mis en place dans différents pays. Dans son appréhension philosophique, il révèle des aspects du politique qui, dans le temps ordinaire que l’on croit linéaire, sont invisibles.
L’ouvrage dessine une trame historique qui ramène l’état d’exception à son origine, l’état de siège qui, étonnamment, ne distingue plus guerre civile et guerre extérieure. Grâce à cet indice d’une ambivalence imprégnant d’emblée l’état d’exception, sont analysées différentes instrumentalisations : l’amalgame avec la guerre civile, l’idée de dictature, le non-droit. Ce livre se propose de montrer que le politique est toujours une manière d’imposer une temporalité contre d’autres temporalités, à la fois dévoilées et recouvertes par l’état d’exception.

Publication sur OpenEdition Books

EAN (Édition imprimée) : 9791036200496

Colloque : État, pouvoirs et contestations dans les monarchies française et britannique (vers 1640-vers 1780)

Colloque de l’Association des historiens modernistes des universités françaises

Vendredi 9 novembre 2018

Université du Mans

Salle de conférence de l’ESPE, 11 Boulevard Pythagore, 72000 Le Mans

9h30 ouverture de la journée par le président, Lucien Bély

9h45 : Jean-Marie Constant, Université du Mans : « Nouvelles perspectives de recherches et d’interprétations concernant la Fronde ».

10h15 : Gauthier Aubert, Université de Rennes : « Les révoltes du Papier timbré et des Bonnets Rouges (1675) »

10h45 : discussion / pause

11h15 : Stéphane Haffemayer, Université de Rouen : « La révolution anglaise des années 1640 et les mutations de la communication politique ».

11h45 : Stéphane Jettot, Sorbonne Université : « Algernon Sidney et Lord Bolingbroke : deux figures emblématiques du renouveau de l’histoire politique britannique (1640-1780) ».

12h15 : discussion

14h30 : Edmond Dziembowski, Université de Besançon : « Du Country Party au radicalisme (vers 1670-vers 1780): anatomie de la contestation politique en Grande-Bretagne. »

15h00 : Paul Vo-Ha, Université Paris I : « Les soldats protestants dans l’armée royale à l’heure de la Révocation »

15h30 : Pierre Serna, Université Paris I : « Ni Etats, ni pouvoirs : une Révolution de 140 ans ».

16h00 : discussion

Comment s’y rendre? Il est possible de rejoindre le campus en 17 minutes directement depuis la gare SNCF avec le tramway (ligne T2) : arrêt Campus-Ribay ou Université : plan du campus.

Servir le Prince, servir la République en temps de guerre civile dans l’Europe des XVIe et XVIIe siècles

Colloque international organisé par Jérémie Foa, Matthieu Gellard et Bertrand Haan

29-31 mars 2018

Salles des Actes de Sorbonne Université
46, rue Saint-Jacques / 75 005 PARIS

En raison du plan Vigipirate, l’assistance au colloque est soumise à inscription (contact : Bertrand.Haan@paris-sorbonne.fr)

Avec le soutien du Labex EHNE (Écrire une Histoire nouvelle de l’Europe), de l’Institut universitaire de France, du Conseil scientifique de Sorbonne-Université, du Centre Roland Mousnier (Sorbonne Université/CNRS) et de l’UMR TELEMME (Aix-Marseille Université/CNRS)

Invoqué en toute circonstance, le service touche au cœur des comportements, des relations et des cultures politiques d’Ancien Régime en Europe. Loin de se limiter à un élément de discours ou à une rhétorique superficielle, il incarne et modèle les liens unissant l’ensemble des sujets aux pouvoirs et leur rapport à l’autorité, à titre collectif comme individuel.
Loin d’être une construction décidée du sommet, le service est le fruit d’interactions à tous les échelons des sociétés anciennes. Dans les strates supérieures, conseillers du roi, ambassadeurs, militaires, magistrats, officiers ou gouverneurs ont en commun de se définir avant tout comme des « serviteurs » plus que par leur fonction précise, au-delà des différentes charges qu’ils peuvent occuper, avec une grande fluidité. Ces hommes sont la chair et le sang du pouvoir, dont ils assurent le fonctionnement au quotidien, qu’ils incarnent auprès des sujets ou des princes européens et qu’ils perpétuent par-delà les princes eux-mêmes. Le service n’est toutefois pas seulement le propre des nobles et des officiers. Il caractérise tout autant les clercs, les communautés d’habitants, les municipalités et les partis politico-religieux que les particuliers, qui invoquent aussi leur attachement indéfectible à un prince, à une République, à une Église, à une ville ou à toute communauté ou pouvoir, quelle que soit l’échelle envisagée. Il convient par conséquent d’insister sur la communauté de ce lien, insuffisamment soulignée par l’historiographie.
S’il implique une hiérarchie, le service se fonde sur une réciprocité. Il revient au sujet de satisfaire et d’assister les détenteurs du pouvoir, dont on attend en contrepartie de reconnaître et d’accréditer le service rendu et d’accorder une juste récompense. S’il s’accompagne d’un discours mettant en exergue le dévouement, voire le sacrifice, et la défense du bien commun, le service demande à être confirmé en acte. Ainsi est-il un fondement de la fidélité au roi mais doit-il être profitable à chacun. L’utilité et le bénéfice mutuels sont volontiers invoqués. Le lien de dépendance créé par le service relève plus de l’interaction que de la sujétion : elle ouvre la porte à la négociation.
Au-delà de ces rapports vécus sur un mode personnel et même charnel avec les dirigeants, le service met en jeu des imaginaires politiques et des convictions religieuses. La revendication du service exprime une vision du bien commun, qu’il s’agisse d’une culture humaniste du service de la république, d’idéaux civiques tendant à l’affirmation de l’autonomie urbaine ou de la défense d’une participation des clercs ou des nobles au gouvernement. Alors que nombre d’États s’affirment au cours de la première modernité comme des entités autonomes, le service rendu à la personne du dirigeant et celui dû la république ou à l’État peuvent tendre à se dissocier, voire à entrer en conflit. La rupture provoquée par Luther est sans doute la plus spectaculaire en tant qu’elle instaure un nouveau hiatus possible entre l’obéissance à l’autorité politique d’une part et obéissance aux commandements divins et appartenance à des Églises d’autre part – elle est d’autant plus frappante que le service possède une éminente dimension théologique et ecclésiologique.
Ce sont les moments de confrontation entre différentes obligations de service que cette rencontre se propose d’envisager : les guerres civiles et les guerres de Religion des XVIe et XVIIe siècles, à l’occasion desquelles le service est mis à l’épreuve. Car c’est d’abord de ces contextes troublés que le service se construit et se révèle. Au cœur des conflits, la dimension contractuelle du service est souvent mise à rude épreuve et les liens de fidélité des individus et des croyants sont mis en concurrence, et se révèle la pluralité, souvent contradictoire, des normes et des imaginaires qui régissent les comportements des femmes et des hommes de l’époque moderne.
Ce colloque international souhaite continuer à interroger les différentes configurations du service en contexte de conflit ouvert, politique ou religieux. Il a pour ambition d’embrasser tout le spectre social, d’envisager autant les groupes sociaux que les trajectoires individuelles, de rendre compte des différentes facettes du service et de ses évolutions, et de mener cette enquête à l’échelle européenne, dans une perspective comparative.

Programme ici

Parlement(s) et cours souveraines, en France et en Europe, sous l’Ancien Régime

Autour de d’Aguesseau, magistrature et idées politiques au XVIIIème siècle

Around chancellor d’Aguesseau, magistracy and politics culture in the Eighteenth Century

Séminaire du Groupe de travail « Parlement(s) et cours souveraines » de l’IHRIM-ENS-Lyon

An IHRIM-ENS-Lyon international seminar

Organisé par Isabelle Brancourt en partenariat avec le Labex CoMod (Université de Lyon) et en association avec l’Institut d’histoire du droit (Paris II-Panthéon-Assas)

Organised by Isabelle Brancourt (IHRIM-CNRS)

A partnership with LabEx CoMod (Lyon University) and association with the Legal history Institute of Paris II University.

Lieu de tenue des séances :

Institut d’histoire du droit, Centre Sainte-Barbe,

4 rue Valette, 75005 Paris

bâtiment C, 3e étage, salle Collinet

Vendredi 09 mars 2018 (à partir de 16h30) :

Reprise du séminaire. Ouverture d’Olivier Descamps (Professeur d’histoire du droit, directeur de l’IHD). Bilan des productions historiographiques de juin 2016 à mars 2018, par Isabelle Brancourt

La Grand Robe parisienne et les arts, à travers l’exemple de Jean René de Longueil, président de Maisons, par Béatrice Vivien, déléguée à la Conservation et au Patrimoine de Maisons-Laffitte.

Vendredi 13 avril 2018 (à partir de 16h30) : « Année » d’Aguesseau

            Quel « événement » ? Pourquoi célébrer le 350e anniversaire de la naissance du chancelier d’Aguesseau à l’heure du numérique et du transhumanisme ? Comment le célébrer ?

            Table ronde animée par Isabelle Brancourt

Vendredi 15 juin 2018 (à partir de 16h30) :

            Développement des principes fondamentaux de la monarchie française dans les dernières années du XVIIIe siècle ou Testament politique de la Grande Robe, par Élina Lemaire, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne

Pour mémoire : Mardi 27 novembre, journée d’étude pour le 350e anniversaire de la naissance de d’Aguesseau, sous le haut patronage de Mme la Ministre et Garde des sceaux Nicole Belloubet, Place Vendôme, Ministère de la Justice.

Sébastien Malaprade, Des châteaux en Espagne. Gouvernement des finances et mobilité sociale au XVIIe siècle, Limoges, Pulim, 2018.

Sébastien Malaprade, Des châteaux en Espagne. Gouvernement des finances et mobilité sociale au XVIIe siècle, Limoges, Pulim, 2018.

Jusqu’à quel point était-il possible de s’enrichir et de s’élever socialement au XVIIe siècle en Espagne ? Sous l’Ancien Régime, l’ascension sociale demeurait problématique, surtout pour les hommes nouveaux impatients de constituer un lignage nobiliaire. En brûlant les étapes d’un processus réclamant du temps, ils faisaient des usages et des conceptions alors prégnantes de la mobilité.

Ce livre analyse les ambitions, les stratégies, les réussites et les déconvenues de Rodrigo Jurado y Moya, fils d’un laboureur andalou qui amassa l’une des plus belles fortunes d’Espagne dans la première partie du règne de Philippe IV, avant d’être l’objet d’une visite judiciaire. Accusé de corruption, il fut dépouillé des hautes charges qu’il exerçait au sein de l’appareil financier de la monarchie et mourut en 1650, couvert d’ignominie. À partir du cas Rodrigo Jurado y Moya, l’ouvrage mobilise un très vaste corpus documentaire sur sa famille, sa parenté, ses relations, ses activités d’officier, ses rêves seigneuriaux. Les potentialités de la micro-histoire permettent de dévoiler les modalités méconnues de la participation des juristes au gouvernement des finances. À rebours de l’image convenue d’une société espagnole asphyxiée par la «crise», la recherche démontre l’inventivité et les intérêts partagés des experts de l’acrobatie financière et fiscale. Grâce à leurs savoirs, leurs compétences, leurs ressources, ces hommes forts du siècle de Vélasquez maintiennent à flot la monarchie hispanique comme le démontre cette enquête au cœur de son système financier.

Lien éditeur ici.

Peter Van Nuffelen, Penser la tolérance durant l’Antiquité tardive, Paris, Les éditions du cerf, 2018, 188 p.

La tolérance est une vertu cardinale dans les sociétés occidentales, et son histoire est souvent écrite comme un progrès linéaire jusqu’à son éclosion complète à l’époque moderne. Dans une telle perspective, des périodes antérieures comme l’Antiquité tardive apparaissent fortement comme des temps d’intolérance et de violence religieuse. Mais fait-on droit à des sociétés du passé en les étudiant à partir d’une conception moderne de la tolérance ? Ce livre montre comment, à partir de la pensée classique, l’Antiquité tardive développa des conceptions originales de la tolérance et de ses limites, qui étaient enracinées dans les idées antiques sur l’homme, la raison et la société. Il cherche ainsi à interroger notre propre conception de la tolérance qui, au lieu d’être l’aboutissement parfait d’une longue histoire, est aussi une conception spécifi que et historique – avec ses propres limites.
Professeur d’histoire ancienne à Gand (Belgique) depuis 2009, Peter Van Nuffelen enseigne l’histoire ancienne, tout en dirigeant des travaux portant sur le christianisme du Moyen Orient tardo-antique et médiéval. Historien et philosophe de formation, il combine des travaux d’érudition philologique et historique avec des interprétations de plus grande envergure, avec un intérêt particulier pour l’histoire des religions, la littérature et la philosophie, et l’histoire politique de l’Empire romain (Ier-VIIe siècles).

Lien éditeur ici.

Raphaël Cahen, Friedrich Gentz 1764-1832. Penseur post-Lumières et acteur du nouvel ordre européen, De Gruyter/Oldenbourg, 2017.

Raphaël Cahen, Friedrich Gentz 1764-1832. Penseur post-Lumières et acteur du nouvel ordre européen, De Gruyter/Oldenbourg, 2017.

Cette étude sur Friedrich Gentz, l’une des personnalités les plus brillantes de l’histoire européenne, reconsidère l’image conventionnelle du »secrétaire de l’Europe ». Basée sur un grand nombre de sources inédites de la collection Herterich à Cologne et d’archives européennes, elle met en lumière les réseaux internationaux de Friedrich Gentz ainsi que les nuances, les contradictions et les continuités de son œuvre et de sa pensée.

Républiques et idée républicaine au temps des monarchies

Colloque de l’Association des Historiens modernistes des universités françaises

Vendredi 26 janvier 2018

Sorbonne, amphi Milne-Edwards

 

9h Ouverture de la journée par le président de l’AHMUF, Lucien Bély

9h15 Jean-Louis Fournel, Université Paris 8 : « Une république en guerre : Florence de 1494 à 1530 »

9h45 Thomas Maissen, Institut historique allemand de Paris : « Républiques et républicanismes à l’époque moderne : traditions, modifications, bouleversements »

10h15  Discussion / Pause

10h45 Olivier Christin, Université de Neuchâtel, EPHE : « Le Républicanisme de la vertu en figures : Decius, Marcus Curtius, Scaevola et les dévoués romains »

11h15 Christopher Hamel, Université de Rouen : « Penser l’idée républicaine avant la République dans la France du XVIIIe siècle. Quelques considérations historiographiques »

11h45 Discussion

12h15 Déjeuner

14h Christophe Miqueu, ESPE Bordeaux : « Spinoza, la République hollandaise et l’idée républicaine au temps des monarchies »

14h30 Marion Brétéché, Université d’Orléans : « La presse politique francophone en contexte républicain (Provinces-Unies, XVIIe-XVIIIe siècle) »

15h Géraud Poumarède, Université Montaigne Bordeaux : « Venise, une république qui se voulait reine (XVIe-XVIIIe siècle) »

15h30 Discussion / Pause

16h Céline Borello, Université du Mans : « Protestants français et idée républicaine : entre mythe, calomnie et réalités au XVIIIe siècle »

16h30 Michel Vergé-Franceschi, Université de Tours : « Pascal Paoli un Corse des Lumières et l’idée de République de 1755 à 1807 »

17h Discussion

Sébastien Castellion, Conseil à la France désolée, Genève, Droz, coll. Textes Littéraires Français, 2017

Florence Alazard, Stéphan Geonget, Laurent Gerbier, Paul-Alexis Mellet, Romain Menini (éd.), Sébastien Castellion, Conseil à la France désolée, Genève, Droz, coll. Textes Littéraires Français, 2017, 288 p.

En 1562, Sébastien Castellion (1515-1563) publie le Conseil à la France désolée dans un contexte dramatique. Le conflit qui l’oppose à Calvin depuis l’exécution de Michel Servet dix ans plus tôt n’a cessé de s’envenimer, et Castellion voit désormais la France sombrer dans les guerres de religion : c’est à cette France « désolée » par les affrontements religieux qu’il adresse le Conseil, ultime tentative pour préserver les conditions de la paix. A l’instar d’Etienne Pasquier dans son Exhortation aux princes et seigneurs du conseil privé du Roy paru l’année précédente, Castellion prend clairement parti contre le « forcement de consciences » dont il montre à la fois l’impossibilité morale, l’illégitimité religieuse et l’inefficacité politique. Apostrophant ensemble les catholiques et les protestants, l’homme du commun et le prince, Castellion interroge la définition même de l’hérétique et forme le vœu qu’aucun homme ne puisse être mis à mort au motif qu’il s’écarte des croyances communes.

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION
Présentation générale
Eléments biographiques
Les enseignements de l’édition ancienne
Le contexte historique du Conseil à la France desolée (1560-1562)
Forme et construction du Conseil à la France désolée
Genre, structure, rhétorique
Enonciation et destinataires
Langue et lexique du Conseil
Le Conseil : morale, théologie, politique
Morale du Conseil
Le Conseil : un traité de théologie ?
Enjeux politiques du Conseil
Fortunes et usages du Conseil

CONSEIL À LA FRANCE DÉSOLÉE

CHRONOLOGIE

BIBLIOGRAPHIE

INDEX

Enjeux philosophiques du droit coutumier

Le CRHI ouvre un appel à communications pour le colloque international “Enjeux philosophiques du droit coutumier”qui se tiendra du 14 au 16 mai 2018 à l’Université de Nice.

Colloque international : “Enjeux philosophiques du droit coutumier”

Date-limite de l’appel : 15 novembre 2017

Présentation du colloque :

Ce colloque entend rassembler un large éventail de contributions, toutes centrées autour des questions proprement philosophiques que le droit coutumier pose. Loin de considérer l’expression de « droit coutumier » comme une évidence, il s’agira de relever et, autant que possible, de résoudre les tensions que crée la juxtaposition de deux formes de régulation du social aussi proches que lointaines : le droit et la coutume.

Ontologie du droit coutumier

L’expression même de droit coutumier nous impose, avant toute réflexion, la remarque préliminaire suivante :  parler d’un droit coutumier implique immédiatement de distinguer un genre (le droit), d’une espèce (le droit dit coutumier). Le droit coutumier apparaît donc comme une forme spécifique du droit et partage en cela les traits génériques propre à l’ensemble des catégories du juridique.

Néanmoins, qualifier un droit de coutumier, ce n’est pas comme parler du droit des contrats, ou du droit pénal. Il ne s’agit pas de l’une des sous-espèces du droit, et il peut lui-même accéder au titre de genre. On remarquera aussi que l’expression de « droit coutumier » semble isoler une source particulière du droit parmi les quatre sources « traditionnelles », que sont la législation, la doctrine et la jurisprudence. En effet, il semblerait étrange de parler de « droit législatif », de « droit doctrinal » et même de « droit jurisprudentiel ».

Il s’agit alors d’interroger l’ambiguïté qui se cache derrière ce qualificatif de « coutumier » : a-t-il pour fonction de désigner une manifestation parmi d’autres du juridique, ou bien désigne-t-il une forme à part du juridique, qui possèderait ses propres caractéristiques et qui ne serait pas totalement réductible au droit ?

Principes du droit coutumier

La réponse à ces questions dépend très certainement d’une exploration aussi empirique que théorique du mode de fonctionnement spécifique au droit coutumier. Savoir s’il n’est qu’une forme parmi d’autres du juridique ou s’il s’en distingue suffisamment pour être son propre genre impose de déterminer les principes de ce droit coutumier. Si ce droit est dit coutumier, c’est évidemment parce que la coutume y occupe une place privilégiée en tant que source du droit. Comprendre la différence spécifique du droit coutumier, c’est donc s’efforcer de comprendre comment la place de la coutume conditionne la nature même de ce droit.

Il faudra donc s’interroger sur la façon dont la place centrale accordée à la coutume détermine l’existence d’institutions spécifiques et de critères à part entière de l’établissement de ce que sont les droits des individus. Comme les Commentaries de Blackstone l’explicitent, tout système de droit, dès l’instant qu’il comporte un élément coutumier, doit établir les principes spatio-temporels et logiques de la preuve de la coutume. La Common Law anglo-saxonne et ses principes spécifiques ne doivent cependant pas éclipser derrière eux toute tentative de saisir ce que peuvent être les principes et les spécificités du droit coutumier, et l’on restera particulièrement attentifs à la façon dont le droit coutumier prend sa place dans des contextes pluralistes, où plusieurs droits coutumiers peuvent se retrouver en concurrence. Dans ces conditions, l’interaction entre droit et coutume prend la forme d’un conflit normatif plutôt que celle d’un « droit coutumier » unifié.

Explorer les limites et le caractère fictionnel des procédures relatives à la coutume de la Common Law peut servir de point de départ pour redéployer les potentialités du droit coutumier, et en interroger les fondements. Notamment, il serait intéressant d’étudier les formes diverses que prend le droit coutumier à une époque où le modèle de la Common Law s’impose à différentes échelles et dans différents domaines, notamment dans le droit international, et où le droit coutumier se déploie dans des contextes de pluralisme juridique au sein de régions décolonisées. Les enjeux spécifiques rencontrés dans ces contextes ne peuvent que permettre d’interroger les limites et la plasticité du droit coutumier. Les changements d’échelles et de domaines touchent-ils à l’essence du droit coutumier, si tant est qu’il en ait une ? Révèlent-elles au contraire une certaine nature du droit coutumier, au-delà de ses incarnations spécifiques ? Il s’agira entre autres de saisir l’efficace spécifique du droit coutumier, et notamment de déterminer si le droit coutumier repose sur les mêmes formes de contraintes que le droit, et s’il dispose de modes d’institutions et d’application spécifiques. La question de la place de la sanction est par exemple essentielle.

Un droit sans coutume ?

Dans le prolongement de ces réflexions, il est nécessaire de noter que dans tout droit dit coutumier, la coutume est réduite à n’être qu’une source du droit, et en tant que telle se voit privée d’être une forme de normativité indépendante. N’est coutume que la coutume reconnue comme telle, selon les processus requis et au nom des institutions et des critères que le droit définit. Dans ce cas, la coutume n’est qu’une des sources possibles du droit, en concurrence avec d’autres, et cette dernière n’a d’existence juridique que secondaire.

C’est la raison pour laquelle John Austin a pu si facilement disqualifier l’autonomie de la coutume, argumentant avec Hobbes contre l’école historique que la nature même du droit empêche la coutume d’avoir un efficace propre en dehors de la reconnaissance directe ou indirecte, explicite ou tacite, du souverain. L’une des ambitions principales de ce colloque serait justement d’évaluer la justesse de l’affirmation austinienne, ce qui pourrait permettre de fournir une réponse à la question de la priorité du substantif ou du qualificatif dans l’expression « droit coutumier ». En sous-bassement se trouve la question même de l’autonomie de la coutume comme forme de régulation sociale.

Les enjeux de la codification

Pour ce faire, nous pourrions être amenés à considérer ce qui disparaît et ce qui reste de la coutume dans le droit coutumier, afin de comprendre réellement la nature de ce dernier. Cela ne peut que nous conduire à nous interroger sur le thème spécifique de la codification de la coutume, acte fondateur du droit coutumier. Cette codification n’est jamais, de fait, un acte neutre, et il serait des plus pertinent de mettre en lumière, sous les angles les plus divers possibles, toutes les tensions qui entourent cette codification, cristallisant des équilibres de pouvoir ou des luttes socio-économiques. Un axe d’étude intéressant, déjà beaucoup évoqué en sciences sociales mais rarement en philosophie, serait celui des interactions entre le droit formel et coutume dans les pays décolonisés.

La codification du droit est d’ailleurs l’un de ces moments où savoirs et pouvoirs se rencontrent avec le plus d’intensité. L’école historique du droit a affirmé avec force la nécessité d’entourer l’étude du droit de celle des humanités, que l’on peut élargir aujourd’hui à l’ensemble des sciences humaines et sociales, de l’anthropologie à l’économie, en passant par la sociologie. On s’interrogera donc sur la place que ces disciplines peuvent occuper dans la codification et l’établissement de la coutume, sur la légitimité et sur les méthodes de leur approche.

Ouvertures artistiques

Les autres domaines du savoir et de la création ne sauraient être expulsés de la réflexion que nous souhaitons mettre en place. On pourra se demander notamment si la littérature et les autres arts sont en mesure de produire des discours réflexifs sur la nature du droit coutumier, à l’image de l’ouvrage d’Ismaël Kadaré, Avril Brisé. Une perspective artistique peut en effet dégager d’autres enjeux propres au droit coutumier et aux sociétés qu’il régule. Parmi ces enjeux, ont trouve en particulier la question de l’articulation entre « tradition » et « modernité », et de la place qu’y trouve l’individu. La façon dont le droit coutumier des peuples se confronte à l’évolution des sociétés mondialisées est naturellement un thème commun à de nombreux artistes et auteurs, que leur regard soit nostalgique, esthétisant, ou critique.

Aspects empiriques : droits coutumiers et sciences humaines et sociales

Enfin, la question se pose évidemment de la place à donner à l’étude d’exemples spécifiques. Il est évident qu’ils devront être centraux dans l’étude de l’objet que constitue le droit coutumier, mais qu’aucune réflexion ne peut cependant se limiter à proposer des monographies de droits coutumiers différents. Il sera particulièrement intéressant d’adopter une démarche comparatiste, rapprochant notamment la façon dont certaines catégories du droit coutumier, comme par exemple le droit de propriété, cristallisent tous les questionnements évoqués ci-dessus, et comment différentes catégories de droit permettent de les reformuler.

Tout exemple se doit d’être l’occasion d’une réflexion sur les thématiques évoquées ci-dessus, sans exclure d’autres thématiques. De plus, il n’est pas du tout requis de ne s’intéresser qu’aux enjeux contemporains du droit coutumier ou, au contraire, à ne développer que des points de vue historiques. L’actualité du droit coutumier est indubitable, de même que l’histoire de son évolution est essentielle à la compréhension des enjeux contemporains qu’il soulève. Les nombreuses interrogations soulevées par ce colloque permettront alors de restituer la profondeur historique du droit coutumier, sans oublier d’explorer la façon dont les sciences humaines et sociales dans toute leur diversité abordent le droit coutumier.

La liste suivante de questions, non-exhaustive, permet de lancer les pistes auxquelles les contributions devront s’efforcer de répondre :
L’expression de « droit coutumier » désigne-t-elle un mode de régulation sociale spécifique, entre le juridique et le coutumier ?
La coutume est-elle une source à part du droit ? La coutume peut-elle être considérée comme un en-deçà ou un au-delà du droit ?
Y-a-il une « forme » spécifique du droit coutumier malgré la diversité de ses manifestations ? Y a-t-il un modèle du droit coutumier, comme pourrait l’être le droit international ?
Quelles transformations la coutume subit-elle quand elle intègre le « droit coutumier » ?
Quels enjeux philosophiques la codification de la coutume dans le droit coutumier soulève-t-elle ? Quels sont les enjeux de l’existence du droit coutumier dans des cadres pluralistes/décolonisés ?
Quels sont les rapports du droit coutumier avec des standards à la fois moraux et juridiques comme le sont les droits de l’homme par exemple ?
Quelle est la place du droit coutumier au sein de la dynamique du changement social ?
Quelle place pour le thème de l’articulation entre droit et coutume dans les arts ? Y a-t-il un point de vue proprement artistique sur la question de la coutume ? Consiste-t-il à représenter, magnifier, ou critiquer la coutume ?
Quelles interactions et quels enjeux de pouvoir y a-t-il entre les sciences humaines et sociales et le droit autour de la question de la coutume ?
Quels liens le droit coutumier entretient-il avec les localités, leurs territoires, leurs histoires et leurs organisations sociales ?
Comment les différentes disciplines des sciences humaines et sociales permettent-elle de rendre compte de ces dynamiques, et de leur conflit avec le formalisme du droit ?

Contacts

Marc Goetzman : mgoetzman[at]unice[point]fr

Edoardo Frezet : edoardo[point]frezet[at]gmail[point]com

Calendrier

Réception des propositions : 15 novembre
Notification de décision du comité : 15 décembre
Liste finale des participants : février 2018
Transmission des articles : 15 avril
Soumission des propositions
Les propositions anonymisées sont à envoyer (sous format pdf) en copie simultanée à Marc Goetzmann et Edoardo Frezet (contacts ci-dessus).

Elles seront comprises entre 300 et 750 mots, et accompagnées d’une fiche de présentation incluant au minimum :
-nom et prénom de l’auteur.e
-titre de la proposition
-affiliation de l’auteur.e (département, université, laboratoire etc.)
-position occupée par l’auteur.e et possibilités de financement (voir ci-dessous)

Toutes ces informations sont essentielles pour garantir la diversité des intervenant.e.s, mais aussi pour déterminer de la façon la plus équitable la répartition de nos fonds.

 

Prise en charge des frais

L’hébergement (2 nuitées a priori) sera pris en charge.

Le transport ne sera pas systématiquement pris en charge, notamment si l’intervenant.e peut bénéficier de fonds propres de la part de son institution.

C’est pourquoi il est nécessaire de nous indiquer dans votre fiche de présentation si votre institution est en mesure de couvrir tout ou partie de vos frais de déplacement et autres pour le colloque, afin de conserver le maximum de fonds possibles pour élargir le cercle des intervenant.e.s, notamment pour les plus jeunes chercheurs, pour lesquels nous nous efforcerons de fournir une prise en charge plus large.